1- Éditeur du site
Le site est édité par l’éditeur, [Forme juridique] au capital de [Montant du capital] €, enregistré au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [Numéro SIRET].
Adresse du siège social : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Pour toute requête, veuillez passer par le formulaire présent sur la page de contact.
2- Hébergement
L’hébergement du site est assuré par [Nom de l’hébergeur],
Localisation : [Adresse complète de l’hébergeur]
Contact : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
3- Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site, qu’il s’agisse des textes, illustrations, graphismes, vidéos, logos ou autres, est la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification, diffusion, adaptation, ou exploitation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
4- Données personnelles
En conformité avec la loi « Informatique et Libertés » modifiée du 6 janvier 1978 et avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de portabilité de vos données personnelles, ainsi que d’un droit d’opposition pour motifs légitimes. Vous pouvez exercer ces droits via le formulaire de contact.
5- Cookies
Des cookies sont utilisés sur ce site afin d’optimiser votre expérience de navigation. Ces petits fichiers sont sauvegardés sur votre appareil lors de votre visite. Vous avez la possibilité de paramétrer votre navigateur pour bloquer ces cookies, bien que cela puisse limiter certaines fonctionnalités du site.
6- Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et des outils fonctionnels sur le site, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs, la disponibilité continue des contenus, ni la protection totale contre les virus.
L’éditeur décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, de ses informations ou de ses fonctionnalités.
7- Liens hypertextes
Le site peut inclure des liens hypertextes pointant vers d’autres ressources en ligne. Ces liens, lorsqu’utilisés, entraînent une sortie du site. Il est autorisé de créer un lien dirigeant vers ce site sans accord préalable, sous réserve que celui-ci s’ouvre dans une nouvelle fenêtre de navigation. Cependant, l’éditeur peut demander la suppression d’un lien qu’il juge non conforme aux intérêts du site.
8- Droit applicable
Les présentes mentions légales, ainsi que l’utilisation de ce site, sont régies par le droit français.